SÉNAT 11 MAI 2023 Sollogoub (Nadia) : 2436 Écologie. Indemnisation des dégâts de grand gibier dans la filière bio (p. 3091). Aménagement du territoire Masson (Jean Louis) : 1625 Écologie. Arbres et plans d’urbanisme (p. 3090). 3009 Écologie. Arbres et plans d’urbanisme (p. 3091). 5705 Intérieur et outre-mer. Rétablissement du conseiller territorial conformément aux engagements électoraux de l’actuel Président de la République (p. 3111). C Collectivités territoriales Anglars (Jean-Claude) : 2. Réponses des ministres aux questions écrites 5634 Éducation nationale et jeunesse. Revalorisation du rôle de la commune dans la concertation et la mise en oeuvre des politiques en matière d’éducation (p. 3098). Masson (Jean Louis) : 2926 Justice. Réglementation sur l’installation de panneaux de signalisation (p. 3111). 4465 Justice. Réglementation sur l’installation de panneaux de signalisation (p. 3111). Paccaud (Olivier) : 2790 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Taxation des indemnités des élus locaux (p. 3123). Culture Guérini (Jean-Noël) : 6265 Culture. Devenir des écoles d’art (p. 3089). Micouleau (Brigitte) : 5643 Culture. Montant des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les comités des fêtes (p. 3089). E Économie et finances, fiscalité Férat (Françoise) : 3163 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Régulation de la profession des conseillers en gestion de patrimoine indépendants (p. 3092). 6333 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Régulation de la profession des conseillers en gestion de patrimoine indépendants (p. 3093). Guérini (Jean-Noël) : 6102 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Dérives du « coaching bien-être » (p. 3097). Masson (Jean Louis) : 5582 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Immixtion des banques dans la vie privée de leurs clients (p. 3094). 3082