SÉNAT 11 MAI 2023 INDEX ANALYTIQUE DES QUESTIONS AYANT REÇU UNE RÉPONSE Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre ayant répondu et le titre A Affaires étrangères et coopération Bansard (Jean-Pierre) : 5150 Europe et affaires étrangères. Tenue des sites internet des postes diplomatiques et consulaires (p. 3101). 5426 Europe et affaires étrangères. Commissions de contrôle des listes électorales consulaires (p. 3102). 5672 Europe et affaires étrangères. Ratification de la convention fiscale entre la France et le Danemark (p. 3105). 2. Réponses des ministres aux questions écrites Cabanel (Henri) : 5724 Europe et affaires étrangères. Temps de séjour pour les ressortissants britanniques en France (p. 3106). Cazebonne (Samantha) : 5546 Europe et affaires étrangères. Situation du lycée Charles-de-Gaulle de Londres (p. 3103). Eustache-Brinio (Jacqueline) : 5886 Europe et affaires étrangères. Internat forcé des enfants tibétains par la Chine (p. 3108). Frassa (Christophe-André) : 5670 Europe et affaires étrangères. Situation d’un ressortissant français en République centrafricaine (p. 3104). Joly (Patrice) : 5685 Europe et affaires étrangères. Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit (p. 3106). Joseph (Else) : 5576 Europe et affaires étrangères. Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au RoyaumeUni dans le cadre d’un séjour scolaire (p. 3103). Laurent (Pierre) : 6074 Europe et affaires étrangères. Utilisation de munitions à uranium appauvri (p. 3110). Leconte (Jean-Yves) : 2657 Europe et affaires étrangères. Conséquences de la mise en place du système européen d’information et d’autorisation ETIAS (p. 3099). 5992 Europe et affaires étrangères. Évolution de la doctrine en matière d’accompagnement judiciaire des ressortissants français à l’étranger (p. 3109). Agriculture et pêche Darnaud (Mathieu) : 1554 Organisation territoriale et professions de santé. Lutte contre la prolifération des chenilles processionnaires du pin et du chêne (p. 3114). Rapin (Jean-François) : 5885 Agriculture et souveraineté alimentaire. Rémunération des producteurs de lait (p. 3088). 3081