SÉNAT
7 JANVIER 2021
Sommaire
Questions orales
11
1. Questions écrites (du no 19878 au no 19909 inclus)
12
Index alphabétique des sénateurs ayant posé une ou plusieurs questions
4
Index analytique des questions posées
7
Ministres ayant été interrogés :
Premier ministre
12
Agriculture et alimentation
12
Armées
13
Autonomie
14
Comptes publics
14
Économie, finances et relance
14
Éducation nationale, jeunesse et sports
15
Enseignement supérieur, recherche et innovation
15
Europe et affaires étrangères
16
Intérieur
16
Justice
17
Personnes handicapées
18
Solidarités et santé
18
Transition écologique
20
Transition numérique et communications électroniques
21
2. Réponses des ministres aux questions écrites
31
Index alphabétique des sénateurs ayant reçu une ou plusieurs réponses
22
Index analytique des questions ayant reçu une réponse
27
Ministres ayant donné une ou plusieurs réponses :
Comptes publics
31
Culture
33
Éducation nationale, jeunesse et sports
35
Europe et affaires étrangères
48
Retraites et santé au travail
64
2