SÉNAT 11 MAI 2023 M Masson (Jean Louis) : 1625 Écologie. Aménagement du territoire. Arbres et plans d’urbanisme (p. 3090). 2926 Justice. Collectivités territoriales. Réglementation sur l’installation de panneaux de signalisa­ tion (p. 3111). 3009 Écologie. Aménagement du territoire. Arbres et plans d’urbanisme (p. 3091). 4465 Justice. Collectivités territoriales. Réglementation sur l’installation de panneaux de signalisa­ tion (p. 3111). 5283 Justice. Justice. Dépaysement d’une procédure judiciaire concernant certains élus (p. 3113). 2. Réponses des ministres aux questions écrites 5582 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Économie et finances, fiscalité. Immixtion des banques dans la vie privée de leurs clients (p. 3094). 5705 Intérieur et outre-mer. Aménagement du territoire. Rétablissement du conseiller territorial conformément aux engagements électoraux de l’actuel Président de la République (p. 3111). 5793 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Économie et finances, fiscalité. Rapports entre les banques et leurs clients (p. 3096). Maurey (Hervé) : 3350 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Manque d’attractivité des métiers du secteur social et médico-social (p. 3119). 3357 Transformation et fonction publiques. Sécurité sociale. Rémunération des agents publics en arrêt maladie (p. 3130). 4593 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Manque d’attractivité des métiers du secteur social et médico-social (p. 3120). 4594 Transformation et fonction publiques. Sécurité sociale. Rémunération des agents publics en arrêt maladie (p. 3130). Mercier (Marie) : 5891 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Difficultés de recrutement dans les structures d’aide et de soins à domicile (p. 3125). Micouleau (Brigitte) : 5643 Culture. Culture. Montant des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les comités des fêtes (p. 3089). 5798 Travail, plein emploi et insertion. Travail. Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans (p. 3137). Mizzon (Jean-Marie) : 1184 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Recrutement d’urgence dans les secteurs sanitaire, du grand-âge et du handicap (p. 3119). 3078