SÉNAT 11 MAI 2023 S Sécurité sociale Maurey (Hervé) : 3357 Transformation et fonction publiques. Rémunération des agents publics en arrêt maladie (p. 3130). 4594 Transformation et fonction publiques. Rémunération des agents publics en arrêt maladie (p. 3130). Requier (Jean-Claude) : 554 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Recul de l’âge limite de 65 à 70 ans des représentants familiaux dans les caisses de sécurité sociale (p. 3118). Société Pellevat (Cyril) : 2. Réponses des ministres aux questions écrites 5773 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Impact des refus de recensement pour les communes (p. 3095). T Transports Segouin (Vincent) : 5769 Travail, plein emploi et insertion. Financement du permis de conduire (p. 3137). Travail Détraigne (Yves) : 434 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance (p. 3116). Herzog (Christine) : 5468 Transition écologique et cohésion des territoires. Délais légaux d’une convocation du médecin du travail (p. 3134). 6651 Transition écologique et cohésion des territoires. Délais légaux d’une convocation du médecin du travail (p. 3135). Micouleau (Brigitte) : 5798 Travail, plein emploi et insertion. Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans (p. 3137). Noël (Sylviane) : 2636 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Dérogation permettant l’embauche de personnel non qualifié dans les structures de petite enfance (p. 3117). 5504 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Dérogation permettant l’embauche de personnel non qualifié dans les structures de petite enfance (p. 3117). U Union européenne Herzog (Christine) : 5839 Europe et affaires étrangères. Définition des aides d’État selon l’article 107 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (p. 3108). 3086