SÉNAT 11 MAI 2023 5468 Transition écologique et cohésion des territoires. Travail. Délais légaux d’une convocation du médecin du travail (p. 3134). 5839 Europe et affaires étrangères. Union européenne. Définition des aides d’État selon l’article 107 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (p. 3108). 6651 Transition écologique et cohésion des territoires. Travail. Délais légaux d’une convocation du médecin du travail (p. 3135). Hugonet (Jean-Raymond) : 3972 Transition écologique et cohésion des territoires. Logement et urbanisme. Critères d’éligibilité aux aides à la rénovation des fenêtres (p. 3133). J 2. Réponses des ministres aux questions écrites Joly (Patrice) : 5685 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit (p. 3106). Joseph (Else) : 327 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Famille. Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance (p. 3115). 5576 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d’un séjour scolaire (p. 3103). K Kerrouche (Éric) : 1902 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Union européenne. Crédits européens dédiés à l’aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux (p. 3122). L Laurent (Daniel) : 5941 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Aides à domicile et propositions de l’association APF handicap (p. 3126). Laurent (Pierre) : 6074 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Utilisation de munitions à uranium appauvri (p. 3110). Leconte (Jean-Yves) : 2657 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Conséquences de la mise en place du système européen d’information et d’autorisation ETIAS (p. 3099). 5992 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Évolution de la doctrine en matière d’accompagnement judiciaire des ressortissants français à l’étranger (p. 3109). 3077