SÉNAT
11 MAI 2023
Cardoux (Jean-Noël) :
643 Transition écologique et cohésion des territoires. Environnement. Entretien des berges de la
Loire (p. 3132).
Cazebonne (Samantha) :
5546 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Situation du lycée Charles-de-Gaulle
de Londres (p. 3103).
5671 Europe et affaires étrangères. Éducation. Conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement
français à l’étranger et arrêté du 20 février 2023 (p. 3105).
Chaize (Patrick) :
704 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Accès à la pension
d’invalidité (p. 3118).
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
Cohen (Laurence) :
4468 Europe et affaires étrangères. Outre-mer. Situation du village Prospérité en Guyane et protection des
droits des peuples autochtones (p. 3100).
D
Dagbert (Michel) :
1676 Transition numérique et télécommunications. Questions sociales et santé. Persistance des difficultés
d’accessibilité numérique des personnes en situation de handicap (p. 3135).
Darnaud (Mathieu) :
1554 Organisation territoriale et professions de santé. Agriculture et pêche. Lutte contre la prolifération des
chenilles processionnaires du pin et du chêne (p. 3114).
Demilly (Stéphane) :
2831 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Situation des
établissements sanitaires et médico-sociaux (p. 3119).
Détraigne (Yves) :
434 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Travail. Pénurie de personnel dans le secteur de la
petite enfance (p. 3116).
4705 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Mise en place d’un
chèque alimentaire pour les produits sains (p. 3124).
4717 Écologie. Environnement. Répertoire des territoires sans chasse (p. 3092).
6235 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Mise en place d’un
chèque alimentaire pour les produits sains (p. 3125).
Duffourg (Alain) :
4959 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Entreprises. Encadrement des relations
contractuelles entre les constructeurs automobiles et les concessionnaires (p. 3093).
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