SÉNAT 11 MAI 2023 1. Questions écrites 2. Questions écrites INDEX ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS AYANT POSÉ UNE OU PLUSIEURS QUESTIONS Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre interrogé, la rubrique de classement analytique (en caractère gras) et le titre A Allizard (Pascal) : 6684 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Difficultés des personnes en situation de handicap (p. 3064). 6685 Comptes publics. Budget. Modalités de calcul et de versement de la dotation pour les collectivités territoriales subissant une hausse de leurs dépenses énergétiques (p. 3046). 6717 Comptes publics. PME, commerce et artisanat. Difficultés des commerçants (p. 3047). Apourceau-Poly (Cathy) : 6696 Collectivités territoriales et ruralité. Collectivités territoriales. Mise en application de la loi NOTRe à propos de son volet eau et assainissement (p. 3045). B 3029 Bansard (Jean-Pierre) : 6716 Comptes publics. Affaires étrangères et coopération. Durcissement des conditions d’attribution des aides sociales pour les Français de l’étranger (p. 3047). Bazin (Arnaud) : 6748 Enseignement supérieur et recherche. Recherche, sciences et techniques. Utilisation de primates génétiquement modifiés (p. 3053). Billon (Annick) : 6690 Agriculture et souveraineté alimentaire. Agriculture et pêche. Vaccination contre l’influenza aviaire (p. 3043). 6693 Transition écologique et cohésion des territoires. Environnement. Réfaction de la taxe générale sur les activités polluantes (p. 3068). Bonhomme (François) : 6703 Travail, plein emploi et insertion. PME, commerce et artisanat. Lutte contre la concurrence déloyale et le travail illégal dans le bâtiment (p. 3071). Bonnecarrère (Philippe) : 6699 Transports. Transports. Intérêt pour notre pays en matière autoroutière (p. 3070). 6701 Transition numérique et télécommunications. Aménagement du territoire. Mutualisation et pouvoirs des maires (p. 3069). 6702 Éducation nationale et jeunesse. Éducation. Remontée du niveau des élèves en mathématiques (p. 3050).