SÉNAT
7 JANVIER 2021
1. Questions écrites
Decool (Jean-Pierre) :
19883 Éducation nationale, jeunesse et sports. Avenir des clubs sportifs (p. 15).
19884 Intérieur. Attroupements dans la rue devant les bars (p. 17).
Hervé (Loïc) :
19898 Intérieur. Application du décret mettant à l’isolement des personnes provenant des régions où les stations de
ski sont ouvertes (p. 17).
Lienemann (Marie-Noëlle) :
19891 Solidarités et santé. Modalités de commande de vaccin contre le Covid-19 (p. 19).
19893 Premier ministre. Retard dans la mise en œuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France (p. 12).
Saury (Hugues) :
19880 Solidarités et santé. Stocks stratégiques pour une prochaine pandémie (p. 18).
État
Masson (Jean Louis) :
19889 Europe et affaires étrangères. Délimitation de la frontière entre la France et l’Italie (p. 16).
F
Finances locales
Bonnefoy (Nicole) :
19907 Comptes publics. Situation financière des communes ayant installé des parcs éoliens (p. 14).
H
Handicapés (prestations et ressources)
Carlotti (Marie-Arlette) :
19904 Personnes handicapées. Conditions d’accueil et de scolarisation des personnes ayant des troubles
autistiques (p. 18).
I
Impôts et taxes
Masson (Jean Louis) :
19892 Économie, finances et relance. Régime fiscale des sommes inscrites au crédit du compte courant d’associés
d’une société (p. 15).
Intercommunalité
Masson (Jean Louis) :
19881 Intérieur. Ordre du jour d’une séance d’un conseil d’une communauté d’agglomération (p. 17).
Internet
Decool (Jean-Pierre) :
19882 Transition numérique et communications électroniques. Lutte contre l’illectronisme (p. 21).
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