SÉNAT 7 JANVIER 2021 1. Questions écrites Decool (Jean-Pierre) : 19883 Éducation nationale, jeunesse et sports. Avenir des clubs sportifs (p. 15). 19884 Intérieur. Attroupements dans la rue devant les bars (p. 17). Hervé (Loïc) : 19898 Intérieur. Application du décret mettant à l’isolement des personnes provenant des régions où les stations de ski sont ouvertes (p. 17). Lienemann (Marie-Noëlle) : 19891 Solidarités et santé. Modalités de commande de vaccin contre le Covid-19 (p. 19). 19893 Premier ministre. Retard dans la mise en œuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France (p. 12). Saury (Hugues) : 19880 Solidarités et santé. Stocks stratégiques pour une prochaine pandémie (p. 18). État Masson (Jean Louis) : 19889 Europe et affaires étrangères. Délimitation de la frontière entre la France et l’Italie (p. 16). F Finances locales Bonnefoy (Nicole) : 19907 Comptes publics. Situation financière des communes ayant installé des parcs éoliens (p. 14). H Handicapés (prestations et ressources) Carlotti (Marie-Arlette) : 19904 Personnes handicapées. Conditions d’accueil et de scolarisation des personnes ayant des troubles autistiques (p. 18). I Impôts et taxes Masson (Jean Louis) : 19892 Économie, finances et relance. Régime fiscale des sommes inscrites au crédit du compte courant d’associés d’une société (p. 15). Intercommunalité Masson (Jean Louis) : 19881 Intérieur. Ordre du jour d’une séance d’un conseil d’une communauté d’agglomération (p. 17). Internet Decool (Jean-Pierre) : 19882 Transition numérique et communications électroniques. Lutte contre l’illectronisme (p. 21). 8

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