SÉNAT
7 JANVIER 2021
2. Réponses des ministres aux questions écrites
INDEX ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS AYANT REÇU UNE
OU PLUSIEURS RÉPONSES
Cet index mentionne, pour chaque question ayant une réponse, le numéro, le ministre
ayant répondu, la rubrique de classement analytique (en caractère gras) et le titre
A
Allizard (Pascal) :
16535 Europe et affaires étrangères. Politique étrangère. Détenues françaises au Levant (p. 50).
17885 Éducation nationale, jeunesse et sports. Épidémies. Masques dans les établissements scolaires (p. 43).
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
18199 Éducation nationale, jeunesse et sports. Enseignement. Baisse du niveau de mathématiques des
élèves (p. 45).
18403 Transition écologique. Environnement. Modalités de la prime à la conversion (p. 65).
18618 Europe et affaires étrangères. Politique étrangère. Conséquences des appels au boycott de produits
français à l’étranger (p. 55).
19423 Transition écologique. Santé publique. Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux (p. 66).
Apourceau-Poly (Cathy) :
13100 Éducation nationale, jeunesse et sports. Handicapés (prestations et ressources). Accompagnants
d’élèves en situation de handicap (p. 35).
Artigalas (Viviane) :
19278 Europe et affaires étrangères. Politique étrangère. Situation en Palestine (p. 60).
B
Bazin (Arnaud) :
17945 Éducation nationale, jeunesse et sports. Épidémies. Difficultés pour les élèves de 3e de trouver des stages
en entreprise en raison de l’épidémie de Covid-19 (p. 43).
Billon (Annick) :
17476 Éducation nationale, jeunesse et sports. Handicapés (prestations et ressources). Situation des
accompagnants d’élèves en situation de handicap (p. 42).
Bocquet (Éric) :
18066 Europe et affaires étrangères. Politique étrangère. Moussons et inondations au Sahel (p. 53).
18209 Europe et affaires étrangères. Guerres et conflits. Situation de guerre au Haut-Karabagh (p. 53).
19325 Europe et affaires étrangères. Politique étrangère. Tension au Sahara occidental (p. 62).
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