SÉNAT
4 JUIN 2026
Fialaire (Bernard) :
7821 Aménagement du territoire et décentralisation . Avancée des travaux sur la terramation ou
humusation (p. 2707).
Florennes (Isabelle) :
6701 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Soutien à
la filière hydrogène décarboné (p. 2798).
Vallet (Mickaël) :
7941 Mer et pêche. Conséquences relatives à la mise en jachère de certaines zones d’estran et à l’extension des
zones de protection forte dans la conchyliculture (p. 2764).
F
Fonction publique
Briante Guillemont (Sophie) :
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
7466 Europe et affaires étrangères. Calcul du supplément familial des agents à l’étranger (p. 2729).
L
Logement et urbanisme
Chevalier (Cédric) :
810 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des
locaux d’habitation (p. 2790).
3634 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des
locaux d’habitation (p. 2791).
Garnier (Laurence) :
4714 Aménagement du territoire et décentralisation . Conséquences de la fin de l’estimation financière des
projets de raccordement électrique au stade de l’autorisation d’urbanisme (p. 2703).
P
PME, commerce et artisanat
Gremillet (Daniel) :
8132 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Territoires ruraux et de montagne : conséquences
particulièrement lourdes de la hausse du prix des carburants pour les entreprises de travaux publics et
du paysage (p. 2778).
Police et sécurité
Genet (Fabien) :
6943 Intérieur . Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires (p. 2758).
Gréaume (Michelle) :
7568 Intérieur . Mineurs non accompagnés (p. 2761).
Joyandet (Alain) :
7444 Aménagement du territoire et décentralisation . Dispersion des cendres d’un défunt en pleine
nature (p. 2707).
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