SÉNAT 4 JUIN 2026 Éducation Apourceau-Poly (Cathy) : 7584 Éducation nationale. Harcèlement scolaire (p. 2718). Brossel (Colombe) : 7923 Éducation nationale. Contrôle du rectorat de Versailles sur un établissement privé sous contrat (p. 2719). Cadic (Olivier) : 6863 Europe et affaires étrangères. Enfants français non scolarisés dans un établissement français et suites réservées au dispositif « Pass enfant langue française » (p. 2726). Énergie Belin (Bruno) : 8147 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Hausse significative des prix des carburants (p. 2779). 2. Réponses des ministres aux questions écrites Bellamy (Marie-Jeanne) : 8311 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Hausse des prix des carburants (p. 2781). Bessin-Guérin (Marie-Pierre) : 8128 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Conséquences de l’escalade militaire au MoyenOrient (p. 2776). Genet (Fabien) : 8317 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Encadrement des acheteurs d’électricité et transparence du marché photovoltaïque (p. 2782). 8319 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Sécurisation du marché de l’autoconsommation photovoltaïque (p. 2783). 8371 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Cadre juridique de l’autoconsommation tertiaire (p. 2783). 8638 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Impact de la hausse des prix du carburant sur le secteur de l’aide à domicile (p. 2785). Gold (Éric) : 8864 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Impact des nouvelles orientations tarifaires sur le photovoltaïque de petite puissance (p. 2790). Havet (Nadège) : 8266 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Mise en oeuvre de la troisième programmation pluriannuelle de l’énergie (p. 2781). 8516 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Maintien des pompes à chaleur hybrides dans les solutions pour sortir de parc résidentieldes énergies fossiles (p. 2784). Maurey (Hervé) : 4500 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Orientations de la sixième période des certificats d’économies d’énergie (2026-2030) (p. 2769). 5742 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Orientations de la sixième période des certificats d’économies d’énergie (2026-2030) (p. 2770). 8179 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Rémunération excessive de projets d’énergie renouvelable soutenus par la puissance publique (p. 2780). 2697