SÉNAT
4 JUIN 2026
Florennes (Isabelle) :
6701 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.
Environnement. Soutien à la filière hydrogène décarboné (p. 2798).
G
Garnier (Laurence) :
4714 Aménagement du territoire et décentralisation . Logement et urbanisme. Conséquences de la fin de
l’estimation financière des projets de raccordement électrique au stade de l’autorisation d’urba
nisme (p. 2703).
Genet (Fabien) :
6943 Intérieur . Police et sécurité. Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers
volontaires (p. 2758).
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
7888 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Arctique : enjeux stratégiques et
environnementaux (p. 2736).
7900 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Programme nucléaire de l’Iran et
respect du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (p. 2738).
7901 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Transition politique au Venezuela,
enjeux énergétiques et conséquences transfrontalières pour la Colombie (p. 2739).
8317 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Encadrement des acheteurs d’électricité et
transparence du marché photovoltaïque (p. 2782).
8319 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Sécurisation du marché de l’autoconsommation
photovoltaïque (p. 2783).
8371 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Cadre juridique de l’autoconsommation
tertiaire (p. 2783).
8638 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Impact de la hausse des prix du carburant sur le
secteur de l’aide à domicile (p. 2785).
Gold (Éric) :
8864 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Impact des nouvelles orientations tarifaires sur le
photovoltaïque de petite puissance (p. 2790).
Goulet (Nathalie) :
272 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.
Agriculture et pêche. Danger des pollutions électromagnétiques en élevage (p. 2797).
Gréaume (Michelle) :
7568 Intérieur . Police et sécurité. Mineurs non accompagnés (p. 2761).
Gremillet (Daniel) :
5594 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Économie et finances, fiscalité. Interrogation sur la
possibilité d’un passage du taux de TVA à 5,5 % pour les modes de chauffage au bois (p. 2772).
8132 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. PME, commerce et artisanat. Territoires ruraux et de
montagne : conséquences particulièrement lourdes de la hausse du prix des carburants pour les entreprises de
travaux publics et du paysage (p. 2778).
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