SÉNAT
4 JUIN 2026
Corbisez (Jean-Pierre) :
3914 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Reconnaissance du
métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque (p. 2792).
5993 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Reconnaissance du
métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque (p. 2794).
Courtial (Édouard) :
7991 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Reconduction d’une aide en
Ukraine (p. 2742).
D
Darras (Jérôme) :
4186 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Reconnaissance de la
profession de perfusionniste en chirurgie cardiaque (p. 2793).
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
Demilly (Stéphane) :
7625 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Incarcération de Christophe
Gleizes (p. 2732).
8120 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Nouvelles modalités de
répartition de la dotation globale de fonctionnement pour l’année 2026 (p. 2709).
Dumas (Catherine) :
7583 Culture. Culture. Statut des directeurs territoriaux d’établissements d’enseignement artistique (p. 2716).
8727 Culture. Culture. Statut des directeurs territoriaux d’établissements d’enseignement artistique (p. 2717).
Dumont (Françoise) :
5407 Autonomie et personnes handicapées. Économie et finances, fiscalité. Financement de l’extension de la
Prime Ségur (p. 2712).
E
Eustache-Brinio (Jacqueline) :
7643 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Situation préoccupante de Zhang
Yadi (p. 2732).
F
Féraud (Rémi) :
8507 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Protection des personnes LGBT+ au
Sénégal (p. 2750).
Féret (Corinne) :
7859 Mer et pêche. Agriculture et pêche. Inquiétudes de la filière conchylicole normande (p. 2763).
Fialaire (Bernard) :
7821 Aménagement du territoire et décentralisation . Environnement. Avancée des travaux sur la
terramation ou humusation (p. 2707).
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