SÉNAT 4 JUIN 2026 Bonnefoy (Nicole) : 1. Questions écrites 9014 Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire. Situation des auxiliaires de vie scolaire dans l’enseignement agricole privé et les maisons familiales rurales (p. 2652). Pla (Sebastien) : 9015 Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire. Précarité des auxiliaires de vie sociale dans l’enseignement agricole privé et les maisons familiales rurales (p. 2653). Énergie Canalès (Marion) : 9023 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Refonte de l’arrêté tarifaire dit « S21 » relatif aux petites installations photovoltaïques (p. 2667). Henno (Olivier) : 8977 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Politique énergétique française face aux normes européennes (p. 2676). Environnement Bonhomme (François) : 8999 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Reprise des déchets triés dans le cadre de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment (p. 2677). Canayer (Agnès) : 9011 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Insuffisance des moyens mis à disposition des collectivités pour le recul du trait de côte et fond d’érosion cotière (p. 2677). Folliot (Philippe) : 8962 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Effectivité du contrôle des éco-organismes de la filière textile (p. 2676). Gillé (Hervé) : 8968 Transition écologique. Conséquences de la refonte de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) « déchets du bâtiment » sur les collectivités territoriales (p. 2674). Martin (Pauline) : 9037 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Prolifération de la prêle d’hiver (p. 2678). Sollogoub (Nadia) : 8957 Mer et pêche. Absence de méthodologie objective pour déterminer la notion « d’eaux courantes » (p. 2666). F Fonction publique Basquin (Alexandre) : 8960 Action et comptes publics. Crise d’attractivité de la fonction publique (p. 2646). Blanc (Jean-Baptiste) : 9033 Action et comptes publics. Dégradation continue des rémunérations indiciaires dans la fonction publique et urgence d’une revalorisation des grilles salariales (p. 2651). 2641