SÉNAT
7 JANVIER 2021
1. Questions écrites
Investissements
Bouloux (Yves) :
19886 Économie, finances et relance. Extension du délai accordé aux fonds de capital d’investissement pour
respecter le quota investissement (p. 14).
J
Jeunes
Gréaume (Michelle) :
19888 Premier ministre. Pessimisme de la jeunesse pour l’avenir (p. 12).
M
Mines et carrières
Gay (Fabien) :
19897 Transition écologique. Prolongation des concessions minières de la compagnie Montagne d’or en Guyane
sur décision de justice (p. 21).
O
Organismes génétiquement modifiés (OGM)
Bonnefoy (Nicole) :
19909 Transition écologique. Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux
herbicides (p. 21).
P
Politique étrangère
Bocquet (Éric) :
19885 Armées. Guerre au Yémen et vente d’armes françaises à l’Arabie saoudite (p. 13).
R
Restauration collective
Marchand (Frédéric) :
19895 Enseignement supérieur, recherche et innovation. Offre végétarienne au sein du centre national des
œuvres universitaires et scolaires (p. 16).
S
Santé publique
Bonnefoy (Nicole) :
19908 Autonomie. Égalité entre les professionnels des secteurs du handicap, de la protection de l’enfance et de
l’aide à domicile (p. 14).
Férat (Françoise) :
19902 Agriculture et alimentation. Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la
filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum (p. 13).
9