SÉNAT
7 JANVIER 2021
1. Questions écrites
INDEX ANALYTIQUE DES QUESTIONS POSÉES
Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre interrogé et le titre
A
Agriculture
Cabanel (Henri) :
19905 Justice. Peines complémentaires (p. 17).
Aide à domicile
Bonhomme (François) :
19899 Solidarités et santé. Intégration des personnels soignants à domicile dans le dispositif du Ségur de la
santé (p. 19).
Aviculture
Paoli-Gagin (Vanina) :
19890 Agriculture et alimentation. Conditions d’abattage des dindes (p. 12).
D
Diététique
Marchand (Frédéric) :
19894 Enseignement supérieur, recherche et innovation. Programmes des diplômes de diététique (p. 15).
E
Élections départementales
Bonnefoy (Nicole) :
19906 Intérieur. Situation des communes ayant fusionné pour constituer une commune nouvelle (p. 17).
Enseignement
Marchand (Frédéric) :
19896 Éducation nationale, jeunesse et sports. Programmes des études de cuisine (p. 15).
Épidémies
Bazin (Arnaud) :
19887 Transition écologique. Plan de sortie de l’élevage de visons élevés pour la fourrure (p. 20).
Belin (Bruno) :
19901 Solidarités et santé. Demande de transparence sur la stratégie vaccinale (p. 19).
Cabanel (Henri) :
19903 Solidarités et santé. Déplacements en outre-mer ou à l’étranger face aux restrictions liées à la crise
sanitaire (p. 20).
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