SÉNAT
7 JANVIER 2021
1. Questions écrites
M
Marchand (Frédéric) :
19894 Enseignement supérieur, recherche et innovation. Diététique. Programmes des diplômes de diététique
(p. 15).
19895 Enseignement supérieur, recherche et innovation. Restauration collective. Offre végétarienne au sein
du centre national des œuvres universitaires et scolaires (p. 16).
19896 Éducation nationale, jeunesse et sports. Enseignement. Programmes des études de cuisine (p. 15).
Masson (Jean Louis) :
19881 Intérieur. Intercommunalité. Ordre du jour d’une séance d’un conseil d’une communauté
d’agglomération (p. 17).
19889 Europe et affaires étrangères. État. Délimitation de la frontière entre la France et l’Italie (p. 16).
19892 Économie, finances et relance. Impôts et taxes. Régime fiscale des sommes inscrites au crédit du compte
courant d’associés d’une société (p. 15).
P
Paoli-Gagin (Vanina) :
19890 Agriculture et alimentation. Aviculture. Conditions d’abattage des dindes (p. 12).
R
6
Rapin (Jean-François) :
19879 Solidarités et santé. Santé publique. Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de
déficit immunitaire primitif (p. 18).
S
Saury (Hugues) :
19880 Solidarités et santé. Épidémies. Stocks stratégiques pour une prochaine pandémie (p. 18).