SÉNAT
7 JANVIER 2021
del Picchia (Robert) :
19183 Europe et affaires étrangères. Attestation d’existence par visioconférence pour les Français de
l’étranger (p. 59).
Regnard (Damien) :
19010 Europe et affaires étrangères. Politique de dépistage à l’arrivée sur le territoire national de nos
compatriotes établis hors de France (p. 57).
Renaud-Garabedian (Évelyne) :
16333 Europe et affaires étrangères. Enveloppe budgétaire consacrée à l’aide sociale dans le cadre du plan de
soutien aux Français de l’étranger (p. 48).
18010 Europe et affaires étrangères. Fermeture des frontières pour des étudiants français inscrits dans une
formation supérieure à l’étranger (p. 52).
18942 Europe et affaires étrangères. Procédure d’entrée dérogatoire à destination des couples binationaux séparés
par la fermeture des frontières (p. 56).
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
19144 Europe et affaires étrangères. Bilan de la fermeture de la section consulaire de l’ambassade de France au
Paraguay (p. 58).
19145 Europe et affaires étrangères. Différences entre un état civil étranger et un acte de naissance
français (p. 58).
19280 Europe et affaires étrangères. Inscription des enfants au registre des Français de l’étranger (p. 61).
19451 Europe et affaires étrangères. Missions du poste consulaire d’Édimbourg (p. 63).
G
Guerres et conflits
Bocquet (Éric) :
18209 Europe et affaires étrangères. Situation de guerre au Haut-Karabagh (p. 53).
H
Handicapés (prestations et ressources)
Apourceau-Poly (Cathy) :
13100 Éducation nationale, jeunesse et sports. Accompagnants d’élèves en situation de handicap (p. 35).
Billon (Annick) :
17476 Éducation nationale, jeunesse et sports. Situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap
(p. 42).
Dagbert (Michel) :
13482 Éducation nationale, jeunesse et sports. Disparités des conditions d’aménagement aux examens pour les
élèves en situation de handicap (p. 36).
Harribey (Laurence) :
14351 Éducation nationale, jeunesse et sports. Manque de moyens dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et
pédagogiques et dans les unités localisées pour l’inclusion scolaire (p. 37).
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