SÉNAT
7 JANVIER 2021
INDEX ANALYTIQUE DES QUESTIONS AYANT REÇU UNE RÉPONSE
Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre ayant répondu et le
titre
D
Débits de boisson et de tabac
Chaize (Patrick) :
18170 Comptes publics. Conditions d’exercice de la tolérance de revente des tabacs manufacturés (p. 31).
Droits de l’homme
Eustache-Brinio (Jacqueline) :
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
18437 Europe et affaires étrangères. Programme de travail forcé au Tibet (p. 55).
E
Enseignement
Allizard (Pascal) :
18199 Éducation nationale, jeunesse et sports. Baisse du niveau de mathématiques des élèves (p. 45).
Gattolin (André) :
18174 Éducation nationale, jeunesse et sports. Dissolution des caisses des écoles (p. 45).
Guérini (Jean-Noël) :
18329 Éducation nationale, jeunesse et sports. Compétences en mathématiques des jeunes Français (p. 46).
Karoutchi (Roger) :
18493 Éducation nationale, jeunesse et sports. Baisse du niveau scolaire en mathématiques (p. 46).
Environnement
Allizard (Pascal) :
18403 Transition écologique. Modalités de la prime à la conversion (p. 65).
Vallini (André) :
17273 Éducation nationale, jeunesse et sports. Objectifs de développement durable et réalisation des droits de
l’enfant (p. 41).
Éoliennes
Segouin (Vincent) :
16887 Transition écologique. Démantèlement des éoliennes (p. 65).
Épidémies
Allizard (Pascal) :
17885 Éducation nationale, jeunesse et sports. Masques dans les établissements scolaires (p. 43).
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