SÉNAT
7 JANVIER 2021
Mizzon (Jean-Marie) :
17069 Éducation nationale, jeunesse et sports. Illettrisme. Illettrisme en France à l’aube du XXIe siècle (p. 39).
P
del Picchia (Robert) :
19183 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Attestation d’existence par visioconférence pour les
Français de l’étranger (p. 59).
R
Regnard (Damien) :
19010 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Politique de dépistage à l’arrivée sur le territoire
national de nos compatriotes établis hors de France (p. 57).
Renaud-Garabedian (Évelyne) :
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
16333 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Enveloppe budgétaire consacrée à l’aide sociale dans
le cadre du plan de soutien aux Français de l’étranger (p. 48).
18010 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Fermeture des frontières pour des étudiants français
inscrits dans une formation supérieure à l’étranger (p. 52).
18942 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Procédure d’entrée dérogatoire à destination des
couples binationaux séparés par la fermeture des frontières (p. 56).
19144 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Bilan de la fermeture de la section consulaire de
l’ambassade de France au Paraguay (p. 58).
19145 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Différences entre un état civil étranger et un acte de
naissance français (p. 58).
19280 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Inscription des enfants au registre des Français de
l’étranger (p. 61).
19451 Europe et affaires étrangères. Français de l’étranger. Missions du poste consulaire d’Édimbourg (p. 63).
S
Saury (Hugues) :
18528 Éducation nationale, jeunesse et sports. Épidémies. Versement de la prime exceptionnelle relative à la
Covid-19 (p. 47).
Savin (Michel) :
18580 Culture. Épidémies. Soutien aux cinémas publics (p. 34).
Segouin (Vincent) :
16887 Transition écologique. Éoliennes. Démantèlement des éoliennes (p. 65).
Sueur (Jean-Pierre) :
14750 Éducation nationale, jeunesse et sports. Handicapés (prestations et ressources). Accueil des élèves en
situation de handicap au sein des établissements scolaires (p. 38).
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