A SSEMBLÉE NATIONALE
27 JANVIER 2026
S
Santé
Carence de dermatologues dans l’Orne, 12506 (p. 581) ;
Démarche de prévention liée aux risques d’étouffement lors des repas, 12507 (p. 581) ;
Désertification médicale et maladies chroniques : des réponses insuffisantes, 12508 (p. 582) ;
Exclusion des psychothérapeutes du dispositif Mon soutien psy, 12509 (p. 582) ;
Expérimentation véhicules spécialisés - examen auditifs - déserts médicaux, 12510 (p. 582) ;
Publication de l’arrêté sur le réemploi des dispositifs médicaux individuels, 12511 (p. 583) ;
Réforme du financement de la psychiatrie, 12512 (p. 583).
Sécurité des biens et des personnes
Contrôle et règlementation des boîtes de nuit clandestines, 12513 (p. 559) ;
Éligibilité du SDIS du Pas-de-Calais aux fonds Sandhurst, 12514 (p. 560) ;
Montée de la violence armée et des trafics dans le Gard, 12515 (p. 560) ;
Reconnaissance pour les gardes champêtres de la présomption d’innocence, 12516 (p. 561) ;
Réglementation relative à la sécurité des navires de surveillance des plages, 12517 (p. 561).
Sécurité routière
Utilisation des voitures sans permis., 12518 (p. 561).
4. Questions écrites
Sports
Pass prévention santé payant et sécurité des coureurs amateurs, 12519 (p. 584).
T
Taxe sur la valeur ajoutée
TVA et véhicules de fonction : notion de contrepartie et base d’imposition, 12520 (p. 536).
Télécommunications
Procédures d’implantation des infrastructures de téléphonie mobile, 12521 (p. 567).
Traités et conventions
Échange du permis de conduire français et du permis de conduire thaïlandais, 12522 (p. 547).
Transports
Absence de publication du décret d’application article 61 du code de la santé, 12523 (p. 584).
Transports aériens
Survie des aéroclubs franciliens, 12524 (p. 588).
Transports ferroviaires
Dégradation des trains de nuit et des lignes ferroviaires du territoire lotois, 12525 (p. 589) ;
Desserte de la gare de Calais-Fréthun par les trains Eurostar, 12526 (p. 590) ;
Évolution des tarifs et de l’offre des trains à grande vitesse Ouigo et Inoui, 12527 (p. 590) ;
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