SÉNAT 11 MAI 2023 5793 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Rapports entre les banques et leurs clients (p. 3096). Éducation Cazebonne (Samantha) : 5671 Europe et affaires étrangères. Conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et arrêté du 20 février 2023 (p. 3105). Saury (Hugues) : 6037 Éducation nationale et jeunesse. Inquiétudes des maires face aux fermetures de classes (p. 3098). Entreprises Cardon (Rémi) : 2409 Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme. Futur guichet unique des formalités d’entreprises (p. 3115). 2. Réponses des ministres aux questions écrites 3591 Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme. Futur guichet unique des formalités d’entreprises (p. 3115). Duffourg (Alain) : 4959 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique. Encadrement des relations contractuelles entre les constructeurs automobiles et les concessionnaires (p. 3093). Environnement Cardoux (Jean-Noël) : 643 Transition écologique et cohésion des territoires. Entretien des berges de la Loire (p. 3132). Détraigne (Yves) : 4717 Écologie. Répertoire des territoires sans chasse (p. 3092). F Famille Garriaud-Maylam (Joëlle) : 5743 Europe et affaires étrangères. Situation des femmes françaises établies hors de France victimes de violences intrafamiliales (p. 3107). Joseph (Else) : 327 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance (p. 3115). Varaillas (Marie-Claude) : 2562 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Pénurie de professionnels qualifiés exerçant dans les modes d’accueil du jeune enfant (p. 3116). Vogel (Jean Pierre) : 1863 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Prestation partagée d’éducation (p. 3121). 3083