SÉNAT
11 MAI 2023
Rojouan (Bruno) :
1. Questions écrites
6678 Transition énergétique. Logement et urbanisme. Rénovation énergétique des logements dans les
territoires ruraux (p. 3069).
6679 Organisation territoriale et professions de santé. Questions sociales et santé. Pénurie de moyens en
pédopsychiatrie (p. 3059).
S
Sautarel (Stéphane) :
6672 Santé et prévention. Sécurité sociale. Utilisation d’un rétinographe à Pierrefort (p. 3060).
Savary (René-Paul) :
6687 Santé et prévention. Questions sociales et santé. Dérives de la promotion des compléments alimentaires
sur les réseaux sociaux (p. 3061).
6750 Santé et prévention. Questions sociales et santé. Majoration de traitement indiciaire pour les agents du
service de santé des armées (p. 3063).
T
Tissot (Jean-Claude) :
6673 Travail, plein emploi et insertion. Travail. Avenir des missions locales dans le cadre de la création de
l’opérateur « France Travail » (p. 3070).
3035
V
Ventalon (Anne) :
6666 Santé et prévention. Questions sociales et santé. Revalorisation de l’acte médical d’orthopho
nie (p. 3059).
W
Wattebled (Dany) :
6671 Transition écologique et cohésion des territoires. Logement et urbanisme. Délai de délivrance des
certificats d’urbanisme par les directions départementales des territoires (p. 3066).