SÉNAT
11 MAI 2023
1. Questions écrites
Cohen (Laurence) :
6691 Santé et prévention. Accès à l’aide médicale d’État (p. 3061).
6733 Santé et prévention. Bilan du dispositif « Mon Parcours Psy » (p. 3062).
Dumas (Catherine) :
6668 Santé et prévention. Statut des praticiens associés dans les centres municipaux de santé (p. 3060).
6669 Santé et prévention. Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le
travail de nuit (p. 3060).
Estrosi Sassone (Dominique) :
6711 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Publication des rapports sur le chèque
alimentaire (p. 3065).
Gold (Éric) :
6720 Santé et prévention. Différences de traitement des services d’aide à domicile dans le versement du
complément de traitement indiciaire prévu par le Ségur (p. 3062).
Gruny (Pascale) :
6695 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Instauration d’un tarif socle de l’allocation
personnalisée d’autonomie du particulier employeur (p. 3064).
Micouleau (Brigitte) :
6708 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Rapports relatifs au chèque alimentaire (p. 3065).
Paul (Philippe) :
6740 Santé et prévention. Accompagnement des personnes porteuses d’une maladie hémorragique
constitutionnelle rare (p. 3063).
6741 Solidarités, autonomie et personnes handicapées. Politique du grand âge et soutien aux établissements
d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (p. 3065).
Roger (Gilbert) :
6688 Santé et prévention. Réduction du financement des formations des maîtres de stage des universités en
médecine générale (p. 3061).
Rojouan (Bruno) :
6679 Organisation territoriale et professions de santé. Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (p. 3059).
Savary (René-Paul) :
6687 Santé et prévention. Dérives de la promotion des compléments alimentaires sur les réseaux
sociaux (p. 3061).
6750 Santé et prévention. Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des
armées (p. 3063).
Ventalon (Anne) :
6666 Santé et prévention. Revalorisation de l’acte médical d’orthophonie (p. 3059).
R
Recherche, sciences et techniques
Bazin (Arnaud) :
6748 Enseignement supérieur et recherche. Utilisation de primates génétiquement modifiés (p. 3053).
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