SÉNAT
4 JUIN 2026
INDEX ANALYTIQUE DES QUESTIONS AYANT REÇU UNE RÉPONSE
Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre ayant répondu et le
titre
A
Affaires étrangères et coopération
Basquin (Alexandre) :
8123 Europe et affaires étrangères. Pillage des ressources minières du Kivu et rôle de l’accord commercial entre
la France et le Rwanda (p. 2746).
Bonneau (François) :
8829 Europe et affaires étrangères. Abolition de l’administration de la région de Tskhinvali en exil, par les
autorités géorgiennes (p. 2751).
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
Boyer (Valérie) :
7268 Europe et affaires étrangères. Traitement de ressortissants français en Algérie et respect des engagements
internationaux (p. 2728).
Briante Guillemont (Sophie) :
6957 Europe et affaires étrangères. Difficultés rencontrées par les retraités français résidant en Espagne pour
l’obtention d’un certificat de vie (p. 2727).
7487 Europe et affaires étrangères. Nombre de mandats consécutifs que peuvent réaliser les conseillers des
Français de l’étranger et les conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger (p. 2731).
7899 Europe et affaires étrangères. Mise en avant des contenus locaux sur les nouveaux sites internet des
consulats et des ambassades (p. 2738).
7902 Europe et affaires étrangères. Rattachement des enseignants AEFE exerçant à Djibouti à l’Institut
régional de formation de Johannesburg (p. 2740).
7907 Europe et affaires étrangères. Prise en compte de la dépendance dans les politiques sociales à destination
des Français de l’étranger (p. 2741).
7996 Europe et affaires étrangères. Nouvelles modalités de calcul de l’indice de parité de pouvoir
d’achat (p. 2743).
8083 Europe et affaires étrangères. Ouverture d’un poste consulaire français au Guyana (p. 2745).
8217 Europe et affaires étrangères. Conditions d’accompagnement des agents concernés par la réforme des
services des visas en Chine (p. 2747).
Brossel (Colombe) :
6561 Europe et affaires étrangères. Position et actions de la France concernant le conflit soudanais (p. 2721).
Courtial (Édouard) :
7991 Europe et affaires étrangères. Reconduction d’une aide en Ukraine (p. 2742).
Demilly (Stéphane) :
7625 Europe et affaires étrangères. Incarcération de Christophe Gleizes (p. 2732).
Eustache-Brinio (Jacqueline) :
7643 Europe et affaires étrangères. Situation préoccupante de Zhang Yadi (p. 2732).
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