SÉNAT 4 JUIN 2026 Guhl (Antoinette) : 7031 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Suspension de forages et contaminations bactériennes sur le site Perrier de Vergèze (p. 2795). H Havet (Nadège) : 7763 Mer et pêche. Agriculture et pêche. Impacts des mesures de protection renforcée des milieux littoraux sur la filière conchylicole (p. 2763). 8266 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Mise en oeuvre de la troisième programmation pluriannuelle de l’énergie (p. 2781). 8346 Mer et pêche. Agriculture et pêche. Impact de la hausse des prix du carburant sur la filière conchylicole française (p. 2766). 2. Réponses des ministres aux questions écrites 8516 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Maintien des pompes à chaleur hybrides dans les solutions pour sortir de parc résidentieldes énergies fossiles (p. 2784). Herzog (Christine) : 4611 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Dérogation à la procédure d’appel d’offres dans un contrat de vente passé entre une personne morale de droit public et un particulier (p. 2702). 6078 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Dérogation à la procédure d’appel d’offres dans un contrat de vente passé entre une personne morale de droit public et un particulier (p. 2702). Hingray (Jean) : 6761 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Économie et finances, fiscalité. Conditions fiscales applicables à la vente de bois de chauffage dans les forêts communales bénéficiant du régime forestier (p. 2799). 7574 Travail et solidarités. Travail. Conditions d’intervention de l’inspection du travail dans la lutte contre les contrats précaires (p. 2804). 8585 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Difficultés rencontrées par les élus locaux pour faire valoir leurs droits individuels à la formation au titre de l’année 2026 (p. 2710). Hochart (Joshua) : 2299 Industrie. Économie et finances, fiscalité. Suspension du projet d’usine de recyclage de Dunkerque (p. 2753). 6455 Culture. Culture. Vol de biens nationaux commis au musée du Louvre (p. 2715). 7370 Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations. Pouvoirs publics et Constitution. Création d’un Haut-Commissariat à la diversité (p. 2720). J Jacquemet (Annick) : 3877 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Situation des perfusionnistes en chirurgie cardiaque (p. 2791). 2687