SÉNAT
4 JUIN 2026
7996 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Nouvelles modalités de calcul de
l’indice de parité de pouvoir d’achat (p. 2743).
8083 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Ouverture d’un poste consulaire
français au Guyana (p. 2745).
8217 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Conditions d’accompagnement des
agents concernés par la réforme des services des visas en Chine (p. 2747).
Brossel (Colombe) :
6561 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Position et actions de la France
concernant le conflit soudanais (p. 2721).
7923 Éducation nationale. Éducation. Contrôle du rectorat de Versailles sur un établissement privé sous
contrat (p. 2719).
Brulin (Céline) :
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
8325 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.
Environnement. Délais de lancement de la campagne 2026 du fonds vert (p. 2801).
Burgoa (Laurent) :
8337 Mer et pêche. Agriculture et pêche. Conséquences de la flambée récente des prix du carburant pour la
filière conchylicole (p. 2765).
C
Cadic (Olivier) :
6863 Europe et affaires étrangères. Éducation. Enfants français non scolarisés dans un établissement français et
suites réservées au dispositif « Pass enfant langue française » (p. 2726).
Cambier (Guislain) :
7640 Autonomie et personnes handicapées. Économie et finances, fiscalité. Augmentation d’attribution de
crédits aux entreprises adaptées (p. 2714).
Canalès (Marion) :
7074 Intérieur . Sécurité sociale. Décret d’application bonification retraite pour les sapeurs-pompiers
volontaires (p. 2758).
Capus (Emmanuel) :
6874 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Environnement. Fraudes liées au dispositif des certificats
d’économies d’énergie (p. 2776).
Chauvet (Patrick) :
4010 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Reconnaissance et
encadrement des perfusionnistes en chirurgie cardiaque en France (p. 2793).
Chevalier (Cédric) :
810 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Logement et urbanisme. Règles sanitaires
d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation (p. 2790).
3634 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Logement et urbanisme. Règles sanitaires
d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation (p. 2791).
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