SÉNAT
4 JUIN 2026
8147 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Hausse significative des prix des carbu
rants (p. 2779).
8538 Europe et affaires étrangères. Aménagement du territoire. Place du programme Leader dans les
négociations européennes en cours (p. 2750).
Bellamy (Marie-Jeanne) :
8311 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Hausse des prix des carburants (p. 2781).
Bessin-Guérin (Marie-Pierre) :
8128 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Conséquences de l’escalade militaire au MoyenOrient (p. 2776).
Bonhomme (François) :
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
6495 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Environnement. Versement des primes liées aux certificats
d’économies d’énergie (p. 2775).
7209 Intérieur . Sécurité sociale. Date de publication du décret relatif à la retraite des sapeurs-pompiers
volontaires (p. 2759).
7494 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Environnement. Versement des primes liées aux certificats
d’économies d’énergie (p. 2775).
Bonneau (François) :
8829 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Abolition de l’administration de la
région de Tskhinvali en exil, par les autorités géorgiennes (p. 2751).
Boyer (Valérie) :
7268 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Traitement de ressortissants français en
Algérie et respect des engagements internationaux (p. 2728).
7670 Europe et affaires étrangères. Union européenne. Asile européen : la protection accordée aux criminels de
Daech plutôt qu’aux chrétiens persécutés (p. 2734).
7815 Industrie. Entreprises. Situation critique de l’usine Fibre Excellence de Tarascon et protection des emplois
en Provence-Alpes-Côte d’Azur (p. 2757).
Briante Guillemont (Sophie) :
6957 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Difficultés rencontrées par les retraités
français résidant en Espagne pour l’obtention d’un certificat de vie (p. 2727).
7466 Europe et affaires étrangères. Fonction publique. Calcul du supplément familial des agents à
l’étranger (p. 2729).
7487 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Nombre de mandats consécutifs que
peuvent réaliser les conseillers des Français de l’étranger et les conseillers à l’Assemblée des Français de
l’étranger (p. 2731).
7899 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Mise en avant des contenus locaux sur
les nouveaux sites internet des consulats et des ambassades (p. 2738).
7902 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Rattachement des enseignants AEFE
exerçant à Djibouti à l’Institut régional de formation de Johannesburg (p. 2740).
7907 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Prise en compte de la dépendance dans
les politiques sociales à destination des Français de l’étranger (p. 2741).
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