SÉNAT
4 JUIN 2026
8779 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Désinformation en ligne concernant les pompes à
chaleur (p. 2789).
8858 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Leviers de réduction du coût du soutien public aux énergies
renouvelables (p. 2789).
Panunzi (Jean-Jacques) :
5854 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Insertion de la Corse dans le décret relatif à l’électrification
rurale (p. 2774).
Pla (Sebastien) :
4955 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Programmation pluriannuelle de l’énergie, affaiblissement du
Parlement et manque de vision d’avenir pour garantir notre souveraineté énergétique (p. 2771).
Wattebled (Dany) :
2. Réponses des ministres
aux questions écrites
3911 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Intérêt de faire examiner et valider par le Parlement le projet
de programmation pluriannuelle de l’énergie (p. 2769).
Entreprises
Bacchi (Jérémy) :
7925 Industrie. Avenir industriel des sites Fibre Excellence de Tarascon et Saint Gaudens (p. 2757).
Boyer (Valérie) :
7815 Industrie. Situation critique de l’usine Fibre Excellence de Tarascon et protection des emplois en ProvenceAlpes-Côte d’Azur (p. 2757).
Micouleau (Brigitte) :
7648 Industrie. Menace de fermeture de l’usine Fibre Excellence de Saint-Gaudens (p. 2756).
Schillinger (Patricia) :
7839 Autonomie et personnes handicapées. Garanties sur les crédits alloués aux entreprises adaptées (p. 2715).
Environnement
Anglars (Jean-Claude) :
3899 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Seuils techniques des futures normes applicables aux appareils
de chauffage au bois en 2027 (p. 2767).
Bonhomme (François) :
6495 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Versement des primes liées aux certificats d’économies
d’énergie (p. 2775).
7494 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Versement des primes liées aux certificats d’économies
d’énergie (p. 2775).
Brulin (Céline) :
8325 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Délais de
lancement de la campagne 2026 du fonds vert (p. 2801).
Capus (Emmanuel) :
6874 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Fraudes liées au dispositif des certificats d’économies
d’énergie (p. 2776).
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