SÉNAT 4 JUIN 2026 D Défense Monier (Marie-Pierre) : 8378 Armées et anciens combattants. Suppression envisagée du conseil permanent des retraités militai­ res (p. 2712). E Économie et finances, fiscalité Apourceau-Poly (Cathy) : 2759 Industrie. Devenir de l’entreprise Arc France (p. 2755). Bacchi (Jérémy) : 2. Réponses des ministres aux questions écrites 2389 Industrie. Plan de sauvegarde de l’emploi et financements publics de l’entreprise Don’t Nod (p. 2754). Cambier (Guislain) : 7640 Autonomie et personnes handicapées. Augmentation d’attribution de crédits aux entreprises adaptées (p. 2714). Dumont (Françoise) : 5407 Autonomie et personnes handicapées. Financement de l’extension de la Prime Ségur (p. 2712). Gremillet (Daniel) : 5594 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Interrogation sur la possibilité d’un passage du taux de TVA à 5,5 % pour les modes de chauffage au bois (p. 2772). Hingray (Jean) : 6761 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature. Conditions fiscales applicables à la vente de bois de chauffage dans les forêts communales bénéficiant du régime forestier (p. 2799). Hochart (Joshua) : 2299 Industrie. Suspension du projet d’usine de recyclage de Dunkerque (p. 2753). Jacquemet (Annick) : 5704 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Usage des graisses animales C3 dans le cadre du mécanisme IRICC (p. 2772). Le Houerou (Annie) : 5776 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Objectifs d’incorporation de biomasse à base de graisses C3 dans le dispositif d’incitation à la réduction de l’intensité carbone des carburants (p. 2773). Renaud-Garabedian (Évelyne) : 7760 Europe et affaires étrangères. Fonctionnement et l’organisation du centre d’analyse, de prévision et de stratégie (p. 2735). Verzelen (Pierre-Jean) : 8674 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Hausse des coûts des carburants et impacts sur la filière du recyclage (p. 2787). 2696