SÉNAT 4 JUIN 2026 Pla (Sebastien) : 4955 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Programmation pluriannuelle de l’énergie, affaiblissement du Parlement et manque de vision d’avenir pour garantir notre souveraineté énergétique (p. 2771). Pluchet (Kristina) : 6245 Transition écologique. Agriculture et pêche. Sécurisation juridique de la filière engrais minéraux issus de l’économie circulaire (p. 2797). Pointereau (Rémy) : 7346 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Modalités de reversement de la compensation « part salaires » aux communes membres des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité additionnelle (p. 2705). Poncet Monge (Raymonde) : 2. Réponses des ministres aux questions écrites 4404 Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique. Traités et conventions. Application de la convention franco-israélienne concernant la double imposition (p. 2717). R Renaud-Garabedian (Évelyne) : 6750 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Ampleur et la structuration croissante de la fraude aux visas (p. 2725). 7477 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Évolutions envisagées du centre d’analyse, de prévision et de stratégie (p. 2730). 7760 Europe et affaires étrangères. Économie et finances, fiscalité. Fonctionnement et l’organisation du centre d’analyse, de prévision et de stratégie (p. 2735). 7998 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Modalités de légalisation des actes publics étrangers destinés à être produits devant les autorités françaises (p. 2744). Robert (Sylvie) : 8338 Mer et pêche. Agriculture et pêche. Hausse du prix du carburant et impact sur la filière conchylicole (p. 2765). Rojouan (Bruno) : 6846 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Action diplomatique de la France pour répondre à la situation humanitaire et sécuritaire au Soudan (p. 2722). Ruelle (Jean-Luc) : 6576 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Dégradation rapide de la situation au Mali (p. 2723). 7787 Francophonie, partenariats internationaux et Français de l’étranger . Affaires étrangères et coopération. Cadre applicable aux visites à domicile dans le cadre de l’instruction des dossiers de bourses scolaires à l’étranger (p. 2752). 8296 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Développement des dispositifs numériques et de l’enseignement à distance au sein des instituts régionaux de formation du réseau de l’enseignement français à l’étranger (p. 2748). 2690