SÉNAT 4 JUIN 2026 7383 Intérieur . Police et sécurité. Prévention du risque d’incendie dans les bars et restaurants dansants (p. 2760). 7980 Transports. Transports. Réponse à la question écrite no 03669 (p. 2802). 7983 Ville et Logement. Collectivités territoriales. Financement de la politique de la ville (p. 2806). 8056 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Rétrocession d’une concession vide de corps (p. 2708). 8174 Intérieur . Police et sécurité. Prévention du risque d’incendie dans les bars et restaurants dansants (p. 2760). 8179 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Rémunération excessive de projets d’énergie renouvelable soutenus par la puissance publique (p. 2780). 2. Réponses des ministres aux questions écrites 8484 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Création d’un statut juridique de l’otage d’État (p. 2749). 8779 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Désinformation en ligne concernant les pompes à chaleur (p. 2789). 8858 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Leviers de réduction du coût du soutien public aux énergies renouvelables (p. 2789). Micouleau (Brigitte) : 7648 Industrie. Entreprises. Menace de fermeture de l’usine Fibre Excellence de Saint-Gaudens (p. 2756). Monier (Marie-Pierre) : 8378 Armées et anciens combattants. Défense. Suppression envisagée du conseil permanent des retraités militaires (p. 2712). Morin-Desailly (Catherine) : 6752 Aménagement du territoire et décentralisation . Collectivités territoriales. Assurance des collectivités territoriales (p. 2704). Mouiller (Philippe) : 3960 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées. Questions sociales et santé. Instauration d’une formation obligatoire pour les perfusionnistes en chirurugie cardiaque (p. 2792). N Noël (Sylviane) : 5761 Europe et affaires étrangères. Affaires étrangères et coopération. Phénomène préoccupant de démarchage actif des médecins et autres professionnels de santé exerçant en France par les organismes privés Suisses (p. 2720). P Panunzi (Jean-Jacques) : 5854 Porte-parole du Gouvernement et Énergie. Énergie. Insertion de la Corse dans le décret relatif à l’électrification rurale (p. 2774). 2689